Mentions légales

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Identité de l’Éditeur du site internet :

L’éditeur du site internet est la société BCPM France, constituée sous la forme d’une SAS, au capital social de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le n° 899 275 168, dont le siège social est sis 7 rue de la Colombe 38450 Vif, représentée par Laurent Magnier, Président.

 

BCPM France est assujettie à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est :  FR 18899275168

 

Cosmos est une marque de BCPM France. Elle est déposée à l’INPI.

 

Activités exercées :

BCPM France exerce les activités suivantes : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z) – Expertise en Conseils Stratégies Management des Organisations

 

Directeur de la publication :

Laurent Magnier, Président de BCPM FRANCE

 

Réalisation du site :

Le site internet a été réalisé à partir du CMS open-source WordPress par DDESIGN

 

Hébergeur du site : 

Le site internet est hébergé par 02 Switch, SASU au capital de 100000 euros, SIRET : 510 909 807 00032 – RCS Clermont Ferrand.

 

Contact

Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter BCPM France à l’adresse suivante : bienvenu [@] cosmos-synergie.fr 

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

 

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

 

Les marques présentes sur le site sont des marques déposées et protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Conditions d’utilisation du site web BCPM France

En naviguant sur le site internet accessible depuis l’adresse www.cosmos-synergie.fr, l’internaute devient « Utilisateur » du site et accepte, sans réserve, les conditions générales d’utilisation du site (« CGU ») de BCPM France.

 

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Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

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  • ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle, tout autre droit appartenant à autrui.

Consultez les Conditions Générales d’Utilisation de notre site.

 

Liens hypertextes

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Conditions Générales applicable à la vente de services

Lorsqu’un Utilisateur passe une commande d’un service en ligne ou en présentiel disponible sur le site web www.cosmos-synergie.fr, il devient « Client » de BCPM France.

 

Ses relations contractuelles avec BCPM France sont alors régies, en plus des CGU, par les Conditions Générales de Vente en ligne, que le Client a préalablement et obligatoirement acceptées, en cochant la case prévue à cet effet (opt-in) au moment du règlement de la commande en ligne.

 

Consultez les Conditions Générales de Vente.

 

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

 

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 

Sauf indication contraire expressément mentionnée, les simulations, données et informations proposées sur le présent site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.

 

L’éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation, de la consultation et de l’interprétation des informations fournies et/ou documents disponibles sur ce site.

 

Protection des données personnelles

BCPM France est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

 

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679, dans les conditions prévues dans sa politique de protection des données personnelles.

 

Consultez la politique de BCPM France en matière de protection des données personnelles applicables aux utilisateurs du Site, clients, abonnés et prospects.